Délibérations et arrêtés

PUBLICATION DES ACTES ADMINISTRATIFS

ANNEE 2023

COMMUNE DE SAINT-PANTALEON-DE-LARCHE
DATE	Nature ACTE	N°	OBJET
03/01/2023	Arrêté	2023.001	Réglementation temporaire de la circulation : Route de Vermeil / Travaux effectués par AS RESEAU
03/01/2023	Arrêté	2023.002	Réglementation temporaire de la circulation : Route des Nicoux / Travaux effectués par AS RESEAU
04/01/2023	Arrêté	2023.003	Réglementation temporaire de la circulation : Route de Renaudet / Travaux effectués par Ent. SUEZ
09/01/2023	Arrêté	2023.004	Réglementation temporaire de la circulation : Av. A. Jaubert / Travaux effectués par l’entreprise AEL
09/01/2023	Arrêté	2023.005	Réglementation temporaire de la circulation : Av. A. Jaubert / Travaux effectués par l’entreprise SUEZ
10/01/2023	Arrêté	2023.006	Réglementation temporaire de la circulation : Route du Fournatel / Travaux effectués par Ent. SUEZ
16/01/2023	Arrêté	2023.007	Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement de tout véhicule, sur l’ensemble du territoire de la commune, pour réaliser des travaux dans le cadre d’une intervention d’urgence de la part de SUEZ
31/01/2023	Arrêté	2023.008	Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement de tout véhicule, sur l’ensemble du territoire de la commune, pour réaliser des travaux de détection de réseaux d’eau et d’assainissement de Miane et Vinatier
01/02/2023	Arrêté	2023.009	Réglementation temporaire de la circulation : Av. des Escures / Travaux effectués par Ent. PIGNOT
02/02/2023	Délibération	2023.001	AFFAIRES BUDGETAIRES - Débat d’orientation budgétaire (DOB) + Annexe
02/02/2023	Délibération	2023.002	AFFAIRES BUDGETAIRES - Redevance spéciale incitative communale pour l’enlèvement des déchets non ménagers avec le SIRTOM
02/02/2023	Délibération	2023.003	AFFAIRES BUDGETAIRES - DEMANDE DE SUB-VENTION AUPRES DE L’ETAT – DETR : Amé-nagements structurels - Parc des Sports G. Auger
02/02/2023	Délibération	2023.004	AFFAIRES BUDGETAIRES - DEMANDE DE SUB-VENTION AUPRES DE L’ETAT – DETR : Programme de voirie 2023
02/02/2023	Délibération	2023.005	AFFAIRES BUDGETAIRES - DEMANDE DE SUB-VENTION AUPRES DE L’ETAT – DETR : Infor-matisation de la Mairie
02/02/2023	Délibération	2023.006	AFFAIRES BUDGETAIRES - DEMANDE DE SUB-VENTION AUPRES DE L’AGGLO – FST : Restruc-turation du Groupe Scolaire du Bourg – Tranche A-1
02/02/2023	Délibération	2023.007	AFFAIRES BUDGETAIRES - DEMANDE DE SUB-VENTION AUPRES DU DEPARTEMENT / Amende de police : Aménagement piéton parking Parc des Sports Georges Auger
02/02/2023	Délibération	2023.008	AFFAIRES BUDGETAIRES - DEMANDE DE SUB-VENTION AUPRES DU DEPARTEMENT / Amende de police : Aménagement piéton Avenue des Escures
02/02/2023	Délibération	2023.009	AFFAIRES BUDGETAIRES - DEMANDE DE SUB-VENTION AUPRES DU DEPARTEMENT : Program-me de voirie 2023
02/02/2023	Délibération	2023.010	INTERCOMMUNALITÉ / CABB - Modification convention relative aux services communs ADS crées au 01/01/2015 + Annexe
02/02/2023	Délibération	2023.011	DOMAINE ET PATRIMOINE - DEPLACEMENT CHEMIN A AUDEGUIL : approbation suite à l’information du public
02/02/2023	Délibération	2023.012	DOMAINE ET PATRIMOINE - ALIENATION D’UN CHEMIN RURAL AU CROUZET / SERAC : lancement d’enquête publique
02/02/2023	Délibération	2023.013	DOMAINE ET PATRIMOINE - Dénomination de la voie ZA DES GUIERLES + Plan
02/02/2023	Délibération	2023.014	AFFAIRES DIVERSES – Avis du conseil municipal : projet de réhabilitation du site des Gravières
02/02/2023	Délibération	2023.015	AFFAIRES DIVERSES – Avis du conseil municipal : ouverture dominicale des commerces en 2023
02/02/2023	Délibération	2023.016	AFFAIRES DIVERSES – Avis du conseil municipal : installations classées Société BROWN EUROPE
06/02/2023	Arrêté	2023.010	Réglementation temporaire de la circulation : Av. du 11 Novembre / Travaux effectués par Ent. PIGNOT
07/02/2023	Arrêté	2023.011	Réglementation temporaire de la circulation : Chemin de la Galive / Travaux effectués par LARRIBE et CHEVALIER
07/02/2023	Arrêté	2023.012	Réglementation temporaire de la circulation : Route des Nicoux / Travaux effectués par Ent. PIGNOT
08/02/2023	Arrêté	2023.013	Réglementation temporaire de la circulation : Rue de Vermeil / Travaux effectués par Miane et Vinatier
10/02/2023	Décision	2023.001	CREATION D’UNE PISTE D’ATHLETISME – Marché de travaux : choix de l’entreprise
15/02/2023	Arrêté	2023.014	Réglementation temporaire de la circulation : Rue des Sabliers / Travaux effectués par SUEZ
15/02/2023	Arrêté	2023.015	Réglementation temporaire de la circulation : Rue Edmond Michelet / Travaux effectués par SUEZ
16/02/2023	Arrêté	2023.016	Réglementation temporaire de la circulation : Chemin de Las Crepas / Travaux effectués par AEL
24/02/2023	Décision	2023.002	RENOVATION DU GROUPE SCOLAIRE DU BOURG - Marché de travaux : Avenant n° 1 pour le lot 1
28/02/2023	Arrêté	2023.017	Réglementation temporaire de la circulation : Rue du Pouget / Travaux effectués par l’entreprise AEL
28/02/2023	Arrêté	2023.018	Réglementation temporaire de la circulation : Av. JB Galandy / Travaux effectués par l’ent. LARRIBE
01/03/2023	Arrêté	2023.019	Réglementation temporaire de la circulation : che-min de la Galive / Travaux effectués par Ent. SUEZ
09/03/2023	Arrêté	2023.020	Réglementation temporaire de la circulation : che-min des Guierles / Travaux effectués par Ent. SUEZ
09/03/2023	Arrêté	2023.021	Réglementation temporaire de la circulation : rue des Murieirs / Travaux effectués par Ent. SUEZ
09/03/2023	Arrêté	2023.022	Réglementation temporaire de la circulation : Av. A. Jaubert / Travaux effectués par Ent. AEL
21/03/2023	Arrêté	2023.023	Réglementation temporaire de la circulation : Rue Victor Hugo / Travaux effectués par LARRIBE et CHEVALIER
21/03/2023	Arrêté	2023.024	Réglementation temporaire de la circulation : Avenue des Droits de l’Homme / Travaux effectués par NGE
22/03/2023	Arrêté	2023.025	Réglementation temporaire de la circulation : Rue du Moulin / Travaux effectués par l’entreprise AEL
22/03/2023	Arrêté	2023.026	Réglementation temporaire de la circulation : Rue du Champ du Roc / Travaux effectués par l’entreprise AEL
22/03/2023	Arrêté	2023.027	Réglementation temporaire de la circulation : Route des Nicoux / Travaux effectués par l’entreprise AEL
23/03/2023	Arrêté	2023.028	ARRETE DE PERIL IMMINENT / Bâtiment sur la parcelle section AO numéro 131 appartenant à la commune
30/03/2023	Délibération	2023.017	BUDGET PRINCIPAL – COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL / Approbation
30/03/2023	Délibération	2023.018	BUDGET PRINCIPAL – COMPTE ADMINIS-TRATIF 2022 / Approbation + Note de présentation
30/03/2023	Délibération	2023.019	BUDGET PRINCIPAL – COMPTE ADMINIS-TRATIF 2022 / Affectation du résultat
30/03/2023	Délibération	2023.020	BUDGET PRINCIPAL – Vote des taux d’imposition
30/03/2023	Délibération	2023.021	BUDGET PRINCIPAL – Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonction-nement et d’investissement
30/03/2023	Délibération	2023.022	BUDGET PRINCIPAL – Etude et vote du budget de la commune + Note de présentation
30/03/2023	Délibération	2023.023	AFFAIRES BUDGETAIRES – SUBVENTIONS COMMUNALES AUX ASSOCIATIONS : Modifica-tion du règlement intérieur
30/03/2023	Délibération	2023.024	AFFAIRES BUDGETAIRES – SUBVENTIONS COMMUNALES AUX ASSOCIATIONS : Attribution au titre de l’année 2023
30/03/2023	Délibération	2023.025	AFFAIRES BUDGETAIRES – TAXE D’AMENA-GEMENT 2024
30/03/2023	Délibération	2023.026	AFFAIRES BUDGETAIRES – FDEE19 : participa-tion fiscalisée aux dépenses
30/03/2023	Délibération	2023.027	AFFAIRES BUDGETAIRES – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT : validation du contrat territorial 2023/2025
30/03/2023	Délibération	2023.028	AFFAIRES BUDGETAIRES – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT : Agrandissement et création d’un nouveau parking au stade
30/03/2023	Délibération	2023.029	AFFAIRES BUDGETAIRES – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT : Aménagement du Bourg – Secteur Stade (Del-claud) Tranches 1 et 2
30/03/2023	Délibération	2023.030	AFFAIRES SCOLAIRES – ANNEE 2021/2022 : contribution à régler à la commune de MALEMORT pour les enfants de ST-PANTALEON scolarises à MALEMORT
30/03/2023	Délibération	2023.031	AFFAIRES SCOLAIRES – ANNEE 2021/2022 : contribution à régler à la commune de BRIVE pour les enfants de ST-PANTALEON scolarises à BRIVE
30/03/2023	Délibération	2023.032	AFFAIRES SCOLAIRES – ANNEE 2021/2022 : contribution à recouvrir auprès des communes pour les enfants à ST-PANTALEON
30/03/2023	Délibération	2023.033	INTERCOMMUNALITÉ / CABB - Convention de prestation de services – Entretien des locaux pour l’ALSH Les Enfants de la Couze
30/03/2023	Délibération	2023.034	DOMAINE ET PATRIMOINE – Modification de la dénomination de la voie du Lotissement La Strada + plan
30/03/2023	Délibération	2023.035	DOMAINE ET PATRIMOINE – Convention d’occu-pation du domaine public / Distributeur à pizzas
30/03/2023	Délibération	2023.036	PERSONNEL COMMUNAL – Mise à jour du tableau des emplois au 1er avril 2023
30/03/2023	Délibération	2023.037	PERSONNEL COMMUNAL – Modification durée de service d’un emploi à temps non complet
30/03/2023	Délibération	2023.038	AFFAIRES DIVERSES – Avis du Conseil Municipal PLU de Mansac
30/03/2023	Délibération	2023.039	AFFAIRES DIVERSES – Avis du Conseil Municipal PLU de VARETZ
03/04/2023	Décision	2023.003	RENOVATION DU GROUPE SCOLAIRE DU BOURG - Marché de travaux : Avenant n° 1 pour les lots 9 et 10 et Avenant n°2 pour le lot 4
06/04/2023	Arrêté	2023.029	Réglementation temporaire de la circulation : Impasse des Bruyères / Travaux effectués par Ent. SUEZ
21/04/2023	Arrêté	2023.030	Réglementation temporaire de la circulation : Av. de Puymorel / Travaux effectués par l’entreprise AEL
04/05/2023	Décision	2023.004	RENOVATION DU GROUPE SCOLAIRE DU BOURG - Marché de travaux : Avenant n° 1 pour le lot 8
25/05/2023	Arrêté	2023.031	Réglementation temporaire de la circulation : Av. des Droits de l’Homme / Travaux effectués par l’entreprise Miane et Vinatier
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SAINT-PANTALEON-DE-LARCHE
DATE	Nature ACTE	N°	OBJET
24/01/2023	Délibération	2023.001	Débat d’Orientation Budgétaire + Annexe
24/01/2023	Délibération	2023.002	Attribution chèques taxis
21/02/2023	Délibération	2023.003	Approbation du compte de gestion du receveur municipal
21/02/2023	Délibération	2023.004	Approbation du compte administratif + Note de présentation
21/02/2023	Délibération	2023.005	Affectation du résultat du compte administratif
21/02/2023	Délibération	2023.006	Vote du budget primitif 2023 + Note de présentation
21/02/2023	Délibération	2023.007	Attribution d’aides sociales
26/04/2023	Délibération	2023.008	Attribution d’aides sociales
26/04/2023	Délibération	2023.009	Attribution chèques taxis

ANNEE 2022

COMMUNE DE SAINT-PANTALEON-DE-LARCHE
DATE	Nature ACTE	N°	OBJET
26/07/22	Arrêté	2022.046	Réglementation permanente de la circulation - Rue de Belotte : Limitation de vitesse à 30 km/h
27/07/22	Arrêté	2022.047	Réglementation temporaire de la circulation sur la RD 152 en Agglomération pour le Tour du Limousin
04/08/22	Arrêté	2022.048	Réglementation temporaire de la circulation : Rue Baudelaire / Repas de quartier
16/08/22	Arrêté	2022.049	Autorisation d’un tir d’artifice de divertissement – Dimanche 28 août 2022 au Bourg
16/08/22	Arrêté	2022.050	Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement / Saint Pan en fête » : loto, soirée bodega, marché champêtre, vide grenier, feu d’artifice
25/08/22	Arrêté	2022.051	Réglementation temporaire de la circulation : Rue de la Mairie / Travaux effectués par MIANE ET VINATIER
26/08/22	Arrêté	2022.052	Réglementation temporaire de la circulation : Rue Alexis Jaubert / Travaux effectués par SUEZ
26/08/22	Arrêté	2022.053	Réglementation temporaire de la circulation : Chemin des Guierles / Travaux effectués par SUEZ
29/08/22	Arrêté	2022.054	Réglementation temporaire de la circulation : Rue des Combes Noires / Travaux effectués par FREYSSINET
29/08/22	Arrêté	2022.055	Réglementation temporaire de la circulation : Rue du Champs du Roc / Travaux effectués par MIANE ET VINATIER
15/09/22	Arrêté	2022.056	Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire de la commune pour réaliser des travaux dans le cadre d’une intervention d’urgence de la part de SUEZ
22/09/22	Délibération	2022.046	AFFAIRES SCOLAIRES - Convention avec l’AGGLO pour la mise à disposition de locaux pour l’ALSH
22/09/22	Délibération	2022.047	AFFAIRES SCOLAIRES - Modification du règle-ment intérieur pour la restauration scolaire et les garderies communales + Réglement
22/09/22	Délibération	2022.048	AFFAIRES FINANCIERES - DECISIONS MODIFI-CATIVES : Virement de crédit à l’opération « Aménagement intérieur du cimetière »
22/09/22	Délibération	2022.049	AFFAIRES FINANCIERES - DECISIONS MODIFI-CATIVES : Virement de crédit à l’opération « Etude PAB Bourg »
22/09/22	Délibération	2022.050	AFFAIRES FINANCIERES - DECISIONS MODIFI-CATIVES - Virement de crédit à l’opération « Sécurisation parc des sports »
22/09/22	Délibération	2022.051	AFFAIRES FINANCIERES - MISE EN PLACE DE L’INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMP-TABLE M57
22/09/22	Délibération	2022.052	AFFAIRE SOCIALE - Convention cadre avec le Centre Communal d’Action Sociale
22/09/22	Délibération	2022.053	EXTINCTION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC – Délibé-ration de principe pour la coupure nocturne
22/09/22	Délibération	2022.054	DOMAINE ET PATRIMOINE / Dénomination de voies – OAP des Picadis + Plan
22/09/22	Délibération	2022.055	DOMAINE ET PATRIMOINE / Acquisition gratuite aux Guierles
22/09/22	Délibération	2022.056	DOMAINE ET PATRIMOINE / Déplacement de chemin à Audeguil – Accord de principe
27/09/22	Arrêté	2022.057	TAXIS - ADS N°2 : Modification pour changement de gérance
27/09/22	Arrêté	2022.058	Réglementation temporaire de la circulation : Chemin des Guierles / Travaux effectués par l’entreprise Miane et Vinatier
28/09/22	Arrêté	2022.059	Réglementation des coupures d’éclairage public sur le territoire de la commune / Coupure nocturne
29/09/22	Arrêté	2022.060	Réglementation permanente de la circulation : Rue du Champ du Roc / Limitation de vitesse à 30 km/h + Plan
04/10/22	Arrêté	2022.061	Réglementation temporaire de la circulation : Chemin des Guierles / Travaux effectués par l’entreprise JLD
05/10/22	Arrêté	2022.062	Réglementation temporaire de la circulation : Rue de la Tonnellerie / Travaux effectués par l’entreprise PIGNOT TP
05/10/22	Arrêté	2022.063	Réglementation temporaire de la circulation : Rue de l’Ozelet / Travaux effectués par l’entreprise SUEZ
07/10/22	Arrêté	2022.064	Réglementation temporaire de la circulation : Av. du Colombier et Rue du Terme de Vermeil / Travaux effectués par l'entreprise S. BIROU
14/10/22	Décision	2022.004	RENOVATION DU GROUPE SCOLAIRE DU BOURG / Marché de travaux - Avenant n° 1 pour le lot 5
27/10/22	Arrêté	2022.065	Réglementation temporaire de la circulation : Route des Nicoux / Travaux effectués par l'entreprise SUEZ
10/11/22	Arrêté	2022.066	Réglementation temporaire de la circulation : Rue du Terme de Vermeil / Travaux effectués par l’entreprise Miane et Vinatier
10/11/22	Arrêté	2022.067	Réglementation temporaire de la circulation : Route d’Audeguil / Travaux effectués par Ent. SUEZ
16/11/22	Arrêté	2022.068	Réglementation temporaire de la circulation : Cour-se pédestre « Le 10 de St Pan » 4 décembre 2022
17/11/22	Délibération	2022.057	INTERCOMMUNALITÉ / CABB : Avis sur l’exten-sion du périmètre de la CABB à la commune de Concèze
17/11/22	Délibération	2022.058	INTERCOMMUNALITÉ / CABB : Renouvèlement de la convention relative aux services communs ADS crées au 1er janvier 2015
17/11/22	Délibération	2022.059	INTERCOMMUNALITÉ / CABB : Maison de l’Enfance – Avenants aux convention de prestation de service pour la fourniture de repas et l’entretien des locaux et espaces verts
17/11/22	Délibération	2022.060	INTERCOMMUNALITÉ / CABB : ALSH Bernou – Convention de prestation de service pour la fourniture de repas
17/11/22	Délibération	2022.061	AFFAIRES FINANCIERES : Réactualisation des tarifs communaux au 1er janvier 2023
17/11/22	Délibération	2022.062	AFFAIRES FINANCIERES / M57 – Nouvelle instruction budgétaire : Approbation du règlement budgétaire et financier + Règlement
17/11/22	Délibération	2022.063	AFFAIRES FINANCIERES / M57 – Nouvelle instruction budgétaire : Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations
17/11/22	Délibération	2022.064	AFFAIRES FINANCIERES : Reprise sur provision pour créances douteuses
17/11/22	Délibération	2022.065	AFFAIRES FINANCIERES / Décisions modificatives : Virement de crédits au chapitre du personnel
17/11/22	Délibération	2022.066	AFFAIRES FINANCIERES / Décisions modificatives : Augmentation de crédits à l’opération Restruc-turation école du Bourg
17/11/22	Délibération	2022.067	AFFAIRES FINANCIERES / Travaux en régie – Augmentation des crédits - Création local de stockage – Espace Vézère-Causse
17/11/22	Délibération	2022.068	AFFAIRES FINANCIERES / Travaux en régie – Augmentation des crédits - Création jardins partagés au Bourg
17/11/22	Délibération	2022.069	AFFAIRES FINANCIERES / Travaux en régie – Augmentation des crédits - Création cheminement piétons sur la voie Romaine au Picadis
17/11/22	Délibération	2022.070	AFFAIRES DIVERSES / Avis CM – Installations classées : Société PAPREC CRV
17/11/22	Délibération	2022.071	AFFAIRES DIVERSES / Convention interven-tion ergothérapeute libérale à l’école du Bourg
17/11/22	Délibération	2022.072	AFFAIRES DIVERSES / Remise des médailles communales 2022
17/11/22	Délibération	2022.073	AFFAIRES DIVERSES / LES BALCONS D’AQUITAINE : convention de transfert voirie et équipements communs dans domaine public communal
17/11/22	Délibération	2022.074	PERSONNEL COMMUNAL - Mise à jour du tableau des emplois au 1er janvier 2023
24/11/22	Arrêté	2022.069	Réglementation temporaire de la circulation : Rue du Champ du Roc / Travaux effectués par Ent. PIGNOT
24/11/22	Arrêté	2022.070	Réglementation temporaire de la circulation : Rue de Vermeil / Travaux effectués par Ent. LARRIBE et CHEVALIER
29/11/22	Arrêté	2022.071	Mise en demeure prescrivant des mesures de garde de stérilisation et de rééducation pour chien mordeur - Famille CHADELAUD
30/11/22	Arrêté	2022.072	Réglementation temporaire de la circulation : Avenue de Vinevialle / Travaux effectués par Ent. SOBECAMAT
02/12/22	Arrêté	2022.073	Arrêté mettant en demeure Monsieur Martin LATREILLE DE LAVARDE à réaliser l’entretien de la parcelle AP 0039 en zone d’habitation
02/12/22	Arrêté	2022.074	Arrêté mettant en demeure Madame Nathalie CHASTIN à réaliser l’entretien de la parcelle AE 0303 en zone d’habitation
05/12/22	Arrêté	2022.075	Réglementation temporaire de la circulation : Rue du Champ du Roc / Travaux effectués par Ent. Solutions 30
13/12/22	Décision	2022.005	RENOVATION DU GROUPE SCOLAIRE DU BOURG / Marché de travaux - Avenant n° 1 pour le lot 4
27/12/22	Décision	2022.006	PRESTATIONS D’ASSURANCE « RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL » 2023 à 2025 – Choix du prestataire
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SAINT-PANTALEON-DE-LARCHE
DATE	Nature ACTE	N°	OBJET
21/09/22	Délibération	2022.011	Convention cadre entre la commune et le CCAS
21/09/22	Délibération	2022.012	Attribution d’aides sociales
21/09/22	Délibération	2022.013	Attribution chèques taxis
29/11/22	Délibération	2022.014	Mise en place de l’instruction budgétaire et comptable M57
29/11/22	Délibération	2022.015	Attribution d’aides sociales
29/11/22	Délibération	2022.016	Attribution chèques taxis