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Délibérations et arrêtés

PUBLICATION DES ACTES ADMINISTRATIFS

 

ANNEE 2023 

COMMUNE DE SAINT-PANTALEON-DE-LARCHE
DATE

Nature ACTE 

OBJET
03/01/2023 Arrêté 2023.001 Réglementation temporaire de la circulation : Route de Vermeil / Travaux effectués par AS RESEAU
03/01/2023 Arrêté 2023.002  Réglementation temporaire de la circulation : Route des Nicoux / Travaux effectués par AS RESEAU
04/01/2023 Arrêté 2023.003 Réglementation temporaire de la circulation : Route de Renaudet / Travaux effectués par Ent. SUEZ
09/01/2023 Arrêté 2023.004 Réglementation temporaire de la circulation : Av. A. Jaubert / Travaux effectués par l’entreprise AEL
09/01/2023 Arrêté 2023.005 Réglementation temporaire de la circulation : Av. A. Jaubert / Travaux effectués par l’entreprise SUEZ
10/01/2023 Arrêté          2023.006 Réglementation temporaire de la circulation : Route du Fournatel / Travaux effectués par Ent. SUEZ
16/01/2023 Arrêté 2023.007 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement de tout véhicule, sur l’ensemble du territoire de la commune, pour réaliser des travaux dans le cadre d’une intervention d’urgence de la part de SUEZ
31/01/2023 Arrêté 2023.008 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement de tout véhicule, sur l’ensemble du territoire de la commune, pour réaliser des travaux de détection de réseaux d’eau et d’assainissement de Miane et Vinatier
01/02/2023 Arrêté 2023.009 Réglementation temporaire de la circulation : Av. des Escures / Travaux effectués par Ent. PIGNOT
02/02/2023 Délibération 2023.001  AFFAIRES BUDGETAIRES - Débat d’orientation budgétaire (DOB) + Annexe
02/02/2023 Délibération 2023.002 AFFAIRES BUDGETAIRES -   Redevance spéciale incitative communale pour l’enlèvement des déchets non ménagers avec le SIRTOM
02/02/2023 Délibération 2023.003 AFFAIRES BUDGETAIRES - DEMANDE DE SUB-VENTION AUPRES DE L’ETAT – DETR : Amé-nagements structurels - Parc des Sports G. Auger
02/02/2023 Délibération 2023.004 AFFAIRES BUDGETAIRES - DEMANDE DE SUB-VENTION AUPRES DE L’ETAT – DETR : Programme de voirie 2023
02/02/2023 Délibération 2023.005 AFFAIRES BUDGETAIRES - DEMANDE DE SUB-VENTION AUPRES DE L’ETAT – DETR : Infor-matisation de la Mairie
02/02/2023 Délibération 2023.006 AFFAIRES BUDGETAIRES -  DEMANDE DE SUB-VENTION AUPRES DE L’AGGLO – FST : Restruc-turation du Groupe Scolaire du Bourg – Tranche A-1
02/02/2023 Délibération 2023.007 AFFAIRES BUDGETAIRES - DEMANDE DE SUB-VENTION AUPRES DU DEPARTEMENT / Amende de police : Aménagement piéton parking Parc des Sports Georges Auger
02/02/2023 Délibération 2023.008 AFFAIRES BUDGETAIRES - DEMANDE DE SUB-VENTION AUPRES DU DEPARTEMENT / Amende de police : Aménagement piéton Avenue des Escures
02/02/2023 Délibération 2023.009 AFFAIRES BUDGETAIRES - DEMANDE DE SUB-VENTION AUPRES DU DEPARTEMENT : Program-me de voirie 2023
02/02/2023 Délibération 2023.010 INTERCOMMUNALITÉ / CABB - Modification convention relative aux services communs ADS crées au 01/01/2015 + Annexe
02/02/2023 Délibération 2023.011 DOMAINE ET PATRIMOINE -  DEPLACEMENT CHEMIN A AUDEGUIL : approbation suite à l’information du public
02/02/2023 Délibération 2023.012 DOMAINE ET PATRIMOINE - ALIENATION D’UN CHEMIN RURAL AU CROUZET / SERAC : lancement d’enquête publique
02/02/2023 Délibération 2023.013 DOMAINE ET PATRIMOINE - Dénomination de la voie ZA DES GUIERLES + Plan
02/02/2023 Délibération 2023.014 AFFAIRES DIVERSES – Avis du conseil municipal : projet de réhabilitation du site des Gravières
02/02/2023 Délibération 2023.015 AFFAIRES DIVERSES – Avis du conseil municipal : ouverture dominicale des commerces en 2023
02/02/2023 Délibération 2023.016 AFFAIRES DIVERSES – Avis du conseil municipal : installations classées Société BROWN EUROPE
06/02/2023 Arrêté 2023.010 Réglementation temporaire de la circulation : Av. du 11 Novembre / Travaux effectués par Ent. PIGNOT
07/02/2023 Arrêté 2023.011 Réglementation temporaire de la circulation : Chemin de la Galive / Travaux effectués par LARRIBE et CHEVALIER
07/02/2023 Arrêté 2023.012 Réglementation temporaire de la circulation : Route des Nicoux / Travaux effectués par Ent. PIGNOT 
08/02/2023 Arrêté 2023.013 Réglementation temporaire de la circulation : Rue de Vermeil / Travaux effectués par Miane et Vinatier
10/02/2023 Décision 2023.001 CREATION D’UNE PISTE D’ATHLETISME – Marché de travaux : choix de l’entreprise
15/02/2023 Arrêté 2023.014 Réglementation temporaire de la circulation : Rue des Sabliers / Travaux effectués par SUEZ
15/02/2023 Arrêté 2023.015 Réglementation temporaire de la circulation : Rue Edmond Michelet / Travaux effectués par SUEZ
16/02/2023   Arrêté 2023.016 Réglementation temporaire de la circulation : Chemin de Las Crepas / Travaux effectués par AEL
24/02/2023 Décision 2023.002 RENOVATION DU GROUPE SCOLAIRE DU BOURG - Marché de travaux : Avenant n° 1 pour le lot 1
28/02/2023 Arrêté 2023.017 Réglementation temporaire de la circulation : Rue du Pouget / Travaux effectués par l’entreprise AEL
28/02/2023 Arrêté 2023.018 Réglementation temporaire de la circulation : Av. JB Galandy / Travaux effectués par l’ent. LARRIBE
01/03/2023 Arrêté 2023.019 Réglementation temporaire de la circulation : che-min de la Galive / Travaux effectués par Ent. SUEZ
09/03/2023 Arrêté 2023.020 Réglementation temporaire de la circulation : che-min des Guierles / Travaux effectués par Ent. SUEZ
09/03/2023 Arrêté 2023.021 Réglementation temporaire de la circulation : rue des Murieirs / Travaux effectués par Ent. SUEZ
09/03/2023 Arrêté 2023.022 Réglementation temporaire de la circulation : Av. A. Jaubert / Travaux effectués par Ent. AEL
21/03/2023 Arrêté 2023.023 Réglementation temporaire de la circulation : Rue Victor Hugo / Travaux effectués par LARRIBE et CHEVALIER
21/03/2023 Arrêté 2023.024 Réglementation temporaire de la circulation : Avenue des Droits de l’Homme / Travaux effectués par NGE
22/03/2023 Arrêté 2023.025 Réglementation temporaire de la circulation : Rue du Moulin / Travaux effectués par l’entreprise AEL
22/03/2023 Arrêté 2023.026 Réglementation temporaire de la circulation : Rue du Champ du Roc / Travaux effectués par l’entreprise AEL
22/03/2023 Arrêté 2023.027 Réglementation temporaire de la circulation : Route des Nicoux / Travaux effectués par l’entreprise AEL
23/03/2023 Arrêté 2023.028 ARRETE DE PERIL IMMINENT / Bâtiment sur la parcelle section AO numéro 131 appartenant à la commune
30/03/2023 Délibération 2023.017 BUDGET PRINCIPAL – COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL / Approbation
30/03/2023 Délibération 2023.018 BUDGET PRINCIPAL – COMPTE ADMINIS-TRATIF 2022 / Approbation + Note de présentation
30/03/2023 Délibération 2023.019 BUDGET PRINCIPAL – COMPTE ADMINIS-TRATIF 2022 / Affectation du résultat
30/03/2023 Délibération 2023.020 BUDGET PRINCIPAL – Vote des taux d’imposition
30/03/2023 Délibération 2023.021 BUDGET PRINCIPAL – Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonction-nement et d’investissement
30/03/2023 Délibération 2023.022 BUDGET PRINCIPAL – Etude et vote du budget de la commune + Note de présentation
30/03/2023 Délibération 2023.023 AFFAIRES BUDGETAIRES – SUBVENTIONS COMMUNALES AUX ASSOCIATIONS : Modifica-tion du règlement intérieur 
30/03/2023 Délibération  2023.024 AFFAIRES BUDGETAIRES – SUBVENTIONS COMMUNALES AUX ASSOCIATIONS : Attribution au titre de l’année 2023
30/03/2023 Délibération 2023.025 AFFAIRES BUDGETAIRES – TAXE D’AMENA-GEMENT 2024
30/03/2023 Délibération 2023.026 AFFAIRES BUDGETAIRES – FDEE19 : participa-tion fiscalisée aux dépenses 
30/03/2023 Délibération 2023.027 AFFAIRES BUDGETAIRES – DEMANDE DE SUBVENTION  AUPRES  DU DEPARTEMENT  : validation du contrat territorial 2023/2025
30/03/2023 Délibération 2023.028 AFFAIRES BUDGETAIRES – DEMANDE DE SUBVENTION  AUPRES  DU DEPARTEMENT : Agrandissement et création d’un nouveau parking au stade
30/03/2023 Délibération 2023.029 AFFAIRES BUDGETAIRES – DEMANDE DE SUBVENTION  AUPRES  DU DEPARTEMENT : Aménagement du Bourg – Secteur Stade (Del-claud) Tranches 1 et 2
30/03/2023 Délibération 2023.030 AFFAIRES SCOLAIRES – ANNEE 2021/2022 : contribution à régler à la commune de MALEMORT pour les enfants de ST-PANTALEON scolarises à MALEMORT
30/03/2023 Délibération 2023.031 AFFAIRES SCOLAIRES – ANNEE 2021/2022 : contribution à régler à la commune de BRIVE pour les enfants de ST-PANTALEON scolarises à BRIVE
30/03/2023 Délibération 2023.032 AFFAIRES SCOLAIRES – ANNEE 2021/2022 : contribution à recouvrir auprès des communes pour les enfants à ST-PANTALEON
30/03/2023 Délibération 2023.033 INTERCOMMUNALITÉ / CABB - Convention de prestation de services – Entretien des locaux pour l’ALSH Les Enfants de la Couze
30/03/2023 Délibération 2023.034 DOMAINE ET PATRIMOINE – Modification de la dénomination de la voie du Lotissement La Strada + plan
30/03/2023 Délibération 2023.035 DOMAINE ET PATRIMOINE – Convention d’occu-pation du domaine public / Distributeur à pizzas 
30/03/2023 Délibération 2023.036 PERSONNEL COMMUNAL – Mise à jour du tableau des emplois au 1er avril 2023
30/03/2023 Délibération 2023.037 PERSONNEL COMMUNAL – Modification durée de service d’un emploi à temps non complet
30/03/2023 Délibération 2023.038 AFFAIRES DIVERSES – Avis du Conseil Municipal PLU de Mansac
30/03/2023 Délibération 2023.039 AFFAIRES DIVERSES – Avis du Conseil Municipal PLU de VARETZ
03/04/2023 Décision 2023.003 RENOVATION DU GROUPE SCOLAIRE DU BOURG - Marché de travaux : Avenant n° 1 pour les lots 9 et 10 et Avenant n°2 pour le lot 4
06/04/2023 Arrêté 2023.029 Réglementation temporaire de la circulation : Impasse des Bruyères  / Travaux effectués par Ent. SUEZ
21/04/2023 Arrêté 2023.030 Réglementation temporaire de la circulation : Av. de Puymorel / Travaux effectués par l’entreprise AEL
04/05/2023 Décision 2023.004 RENOVATION DU GROUPE SCOLAIRE DU BOURG - Marché de travaux : Avenant n° 1 pour le lot 8
25/05/2023 Arrêté 2023.031 Réglementation temporaire de la circulation : Av. des Droits de l’Homme / Travaux effectués par l’entreprise Miane et Vinatier
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SAINT-PANTALEON-DE-LARCHE
DATE Nature ACTE OBJET
24/01/2023 Délibération 2023.001 Débat d’Orientation Budgétaire + Annexe
24/01/2023 Délibération 2023.002 Attribution chèques taxis
21/02/2023 Délibération 2023.003 Approbation du compte de gestion du receveur municipal
21/02/2023 Délibération 2023.004 Approbation du compte administratif + Note de présentation
21/02/2023 Délibération 2023.005 Affectation du résultat du compte administratif 
21/02/2023 Délibération 2023.006 Vote du budget primitif 2023 + Note de présentation
21/02/2023 Délibération 2023.007 Attribution d’aides sociales
26/04/2023 Délibération 2023.008 Attribution d’aides sociales
26/04/2023 Délibération 2023.009 Attribution chèques taxis

 

 

ANNEE 2022 

COMMUNE DE SAINT-PANTALEON-DE-LARCHE

DATE Nature ACTE N°      OBJET       
26/07/22 Arrêté 2022.046 Réglementation permanente de la circulation  - Rue de Belotte : Limitation de vitesse à 30 km/h
27/07/22 Arrêté 2022.047 Réglementation temporaire de la circulation sur la RD 152 en Agglomération pour le Tour du Limousin
04/08/22 Arrêté 2022.048 Réglementation temporaire de la circulation : Rue Baudelaire / Repas de quartier
16/08/22 Arrêté 2022.049 Autorisation d’un tir d’artifice de divertissement – Dimanche 28 août 2022 au Bourg
16/08/22 Arrêté 2022.050 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement / Saint Pan en fête » : loto, soirée bodega, marché champêtre, vide grenier, feu d’artifice
25/08/22 Arrêté 2022.051 Réglementation temporaire de la circulation : Rue de la Mairie / Travaux effectués par MIANE  ET VINATIER
26/08/22 Arrêté 2022.052 Réglementation temporaire de la circulation : Rue Alexis Jaubert / Travaux effectués par SUEZ
26/08/22 Arrêté 2022.053 Réglementation temporaire de la circulation : Chemin des Guierles / Travaux effectués par SUEZ
29/08/22 Arrêté 2022.054 Réglementation temporaire de la circulation : Rue des Combes Noires / Travaux effectués par FREYSSINET
29/08/22 Arrêté 2022.055 Réglementation temporaire de la circulation : Rue du Champs du Roc / Travaux effectués par MIANE  ET VINATIER
15/09/22 Arrêté 2022.056 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire de la commune pour réaliser des travaux dans le cadre d’une intervention d’urgence de la part de SUEZ
22/09/22 Délibération 2022.046 AFFAIRES SCOLAIRES - Convention avec l’AGGLO pour la mise à disposition de locaux pour l’ALSH
22/09/22 Délibération 2022.047 AFFAIRES SCOLAIRES - Modification du règle-ment intérieur pour la restauration scolaire et les garderies communales + Réglement
22/09/22 Délibération 2022.048 AFFAIRES FINANCIERES - DECISIONS MODIFI-CATIVES : Virement de crédit à l’opération « Aménagement intérieur du cimetière » 
22/09/22 Délibération 2022.049 AFFAIRES FINANCIERES - DECISIONS MODIFI-CATIVES : Virement de crédit à l’opération « Etude PAB Bourg » 
22/09/22 Délibération 2022.050 AFFAIRES FINANCIERES - DECISIONS MODIFI-CATIVES - Virement de crédit à l’opération « Sécurisation  parc  des  sports » 
22/09/22 Délibération 2022.051 AFFAIRES FINANCIERES - MISE EN PLACE DE L’INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMP-TABLE M57
22/09/22 Délibération 2022.052 AFFAIRE SOCIALE - Convention cadre avec le Centre Communal d’Action Sociale
22/09/22 Délibération 2022.053 EXTINCTION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC – Délibé-ration de principe pour la coupure nocturne
22/09/22 Délibération 2022.054 DOMAINE ET PATRIMOINE / Dénomination de voies – OAP des Picadis + Plan
22/09/22 Délibération 2022.055 DOMAINE ET PATRIMOINE / Acquisition gratuite aux Guierles
22/09/22 Délibération 2022.056 DOMAINE ET PATRIMOINE / Déplacement de chemin à Audeguil – Accord de principe
27/09/22 Arrêté 2022.057 TAXIS - ADS N°2 : Modification pour changement de gérance
27/09/22 Arrêté 2022.058 Réglementation temporaire de la circulation : Chemin des Guierles / Travaux effectués par l’entreprise Miane et Vinatier
28/09/22 Arrêté 2022.059 Réglementation des coupures d’éclairage public sur le territoire de la commune / Coupure nocturne
29/09/22 Arrêté 2022.060 Réglementation permanente de la circulation : Rue du Champ du Roc / Limitation de vitesse à 30 km/h + Plan
04/10/22 Arrêté 2022.061 Réglementation temporaire de la circulation : Chemin des Guierles / Travaux effectués par l’entreprise JLD
05/10/22 Arrêté 2022.062 Réglementation temporaire de la circulation : Rue de la Tonnellerie / Travaux effectués par l’entreprise PIGNOT TP
05/10/22 Arrêté 2022.063 Réglementation temporaire de la circulation : Rue de l’Ozelet / Travaux effectués par l’entreprise SUEZ
07/10/22 Arrêté 2022.064 Réglementation temporaire de la circulation : Av. du Colombier et Rue du Terme de Vermeil / Travaux effectués par l'entreprise S. BIROU
14/10/22 Décision 2022.004 RENOVATION DU GROUPE SCOLAIRE DU BOURG / Marché de travaux - Avenant n° 1 pour le lot 5
27/10/22 Arrêté 2022.065 Réglementation temporaire de la circulation : Route des Nicoux / Travaux effectués par l'entreprise SUEZ
10/11/22 Arrêté 2022.066 Réglementation temporaire de la circulation : Rue du Terme de Vermeil / Travaux effectués par l’entreprise Miane et Vinatier
10/11/22 Arrêté 2022.067 Réglementation temporaire de la circulation : Route d’Audeguil / Travaux effectués par Ent. SUEZ
16/11/22 Arrêté          2022.068 Réglementation temporaire de la circulation : Cour-se pédestre « Le 10 de St Pan » 4 décembre 2022
17/11/22 Délibération 2022.057 INTERCOMMUNALITÉ / CABB : Avis sur l’exten-sion du périmètre de la CABB à la commune de Concèze
17/11/22 Délibération 2022.058 INTERCOMMUNALITÉ / CABB : Renouvèlement de la convention relative aux services communs ADS crées au 1er janvier 2015
17/11/22 Délibération 2022.059 INTERCOMMUNALITÉ / CABB : Maison de l’Enfance – Avenants aux convention de prestation de service pour la fourniture de repas et l’entretien des locaux et espaces verts
17/11/22 Délibération 2022.060 INTERCOMMUNALITÉ / CABB : ALSH Bernou – Convention de prestation de service pour la fourniture de repas
17/11/22 Délibération 2022.061 AFFAIRES FINANCIERES : Réactualisation des tarifs communaux au 1er janvier 2023
17/11/22 Délibération 2022.062 AFFAIRES FINANCIERES / M57 – Nouvelle instruction budgétaire : Approbation du règlement budgétaire et financier + Règlement
17/11/22 Délibération 2022.063 AFFAIRES FINANCIERES / M57 – Nouvelle instruction budgétaire : Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations
17/11/22 Délibération 2022.064 AFFAIRES FINANCIERES : Reprise sur provision pour créances douteuses
17/11/22 Délibération 2022.065 AFFAIRES FINANCIERES / Décisions modificatives : Virement de crédits au chapitre du personnel
17/11/22 Délibération 2022.066 AFFAIRES FINANCIERES / Décisions modificatives : Augmentation de crédits à l’opération Restruc-turation école du Bourg
17/11/22 Délibération 2022.067 AFFAIRES FINANCIERES / Travaux en régie – Augmentation des crédits - Création local de stockage – Espace Vézère-Causse 
17/11/22 Délibération 2022.068 AFFAIRES FINANCIERES / Travaux en régie – Augmentation des crédits - Création jardins partagés au Bourg 
17/11/22 Délibération 2022.069 AFFAIRES FINANCIERES / Travaux en régie – Augmentation des crédits - Création cheminement piétons sur la voie Romaine au Picadis
17/11/22 Délibération 2022.070 AFFAIRES DIVERSES / Avis CM – Installations classées : Société PAPREC CRV
17/11/22 Délibération 2022.071 AFFAIRES DIVERSES / Convention interven-tion ergothérapeute libérale à l’école du Bourg
17/11/22 Délibération 2022.072 AFFAIRES DIVERSES / Remise des médailles communales 2022
17/11/22 Délibération 2022.073 AFFAIRES DIVERSES / LES BALCONS D’AQUITAINE : convention de transfert voirie et équipements communs dans domaine public communal
17/11/22 Délibération 2022.074 PERSONNEL COMMUNAL - Mise à jour du tableau des emplois au 1er janvier 2023
24/11/22 Arrêté 2022.069 Réglementation temporaire de la circulation : Rue du Champ du Roc / Travaux effectués par Ent. PIGNOT
24/11/22 Arrêté 2022.070 Réglementation temporaire de la circulation : Rue de Vermeil / Travaux effectués par Ent. LARRIBE et CHEVALIER
29/11/22 Arrêté  2022.071 Mise en demeure prescrivant des mesures de garde de stérilisation et de rééducation pour chien mordeur - Famille CHADELAUD
30/11/22 Arrêté 2022.072 Réglementation temporaire de la circulation : Avenue de Vinevialle / Travaux effectués par Ent. SOBECAMAT
02/12/22 Arrêté 2022.073 Arrêté mettant en demeure Monsieur Martin LATREILLE DE LAVARDE à réaliser l’entretien de la parcelle AP 0039 en zone d’habitation
02/12/22 Arrêté 2022.074 Arrêté mettant en demeure Madame Nathalie CHASTIN à réaliser l’entretien de la parcelle AE 0303  en zone d’habitation
05/12/22 Arrêté 2022.075 Réglementation temporaire de la circulation : Rue du Champ du Roc / Travaux effectués par Ent. Solutions 30
13/12/22 Décision 2022.005 RENOVATION DU GROUPE SCOLAIRE DU BOURG / Marché de travaux - Avenant n° 1 pour le lot 4
27/12/22 Décision    2022.006 PRESTATIONS D’ASSURANCE « RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL » 2023 à 2025 – Choix du prestataire

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SAINT-PANTALEON-DE-LARCHE

DATE       Nature ACTE OBJET
21/09/22 Délibération 2022.011 Convention cadre entre la commune et le CCAS
21/09/22 Délibération 2022.012 Attribution d’aides sociales
21/09/22 Délibération 2022.013 Attribution chèques taxis
29/11/22 Délibération 2022.014 Mise en place  de l’instruction budgétaire et comptable M57
29/11/22 Délibération 2022.015 Attribution d’aides sociales
29/11/22 Délibération 2022.016 Attribution chèques taxis

 

ARCHIVE DES RECUEILS DES ACTES ADMINISTRATIFS

Année 2022RAA n°1 ; RAA n°2 ; RAA n°3 et RAA n°4
Année 2021 : RAA n°1 ; RAA n°2 ; RAA n°3 ; RAA n°4 ; RAA n° 5 ; RAA n°6 et RAA n°7
Année 2020RAA n°1 ; RAA n°2 ; RAA n°3 ; RAA n°4 ; RAA n°5 et RAA n°6
Année 2019RAA n° 1 ; RAA n° 2 ; RAA n° 3 ; RAA n°4 ; RAA n°5 ; RAA  n°6 ; RAA n°7 et  RAA n°8
Année 2018RAA n° 1 ; RAA n° 2 ; RAA n° 3 ; RAA n° 4 ; RAA n° 5 ; RAA n° 6 et RAA n°7
Année 2017 : RAA n° 1 ; RAA n° 2 ; RAA n° 3 ; RAA n° 4 ; RAA n° 5 et RAA n° 6